Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIRYS (création d'un Foyer d'Accueil Médicalisé à Vaux-le-Pénil).

Date : 28/09/2012

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (démolition-reconstruction de 70 logements à Gretz-Armainvilliers).

Date : 28/09/2012

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 13 avril 2012.

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 25 avril au 7 juin 2012.

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil général en matière de marchés publics - information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er et le 30 avril 2012.

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de l'Observatoire Régional des Déchets d'Ile-de-France (ORDIF).

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général de Seine-et-Marne pour siéger au sein du conseil d'administration de l'association "PACT 77".

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général de Seine-et-Marne pour siéger au sein de la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites (CRPS).

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 29/06/2012

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Région-Département 2007-2013 - Avenant n° 2.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Schéma Départemental de la Logistique.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel de développement durable 2012.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre l'Établissement Public d'Aménagement de Sénart (EPA Sénart), les Établissements Publics de Marne-la-Vallée (EPAMARNE/EPAFRANCE) et le Département de Seine-et-Marne portant sur la mise en œuvre du Projet départemental de Territoire.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion à l'ARENE Ile-de-France.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre d'un dispositif d'aide au développement des usages numériques pour les entreprises de moins de 250 salariés : e-transformation77.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique : contractualisation avec l'opérateur SFR et le délégataire du Département, Sem@for77, pour la commercialisation des infrastructures construites dans le cadre du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (F.E.A.D.E.R).

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d'attractivité : modification du règlement départemental.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2011.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Marne, Brosse et Gondoire.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

C.L.A.I.R.de la Communauté de communes des Deux Fleuves : approbation du contrat local d'aménagement intercommunal rural et du programme d'actions 2012.

Date : 29/06/2012

Numéro : 1/11

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