Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique de la Seine-et-Marne : avenant N° 6 à la D.S.P.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs 2012 entre Seine-et-Marne-Développement et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire (ESS).

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif départemental de requalification des zones d'activités économiques : candidature du Syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée/Val Maubuée.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

C.L.A.I.R. du Bocage Gâtinais : approbation du projet de territoire, du contrat local d'aménagement intercommunal et du programme d'actions 2012.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

C.L.A.I.R Vallées et Châteaux : approbation du projet de territoire, du contrat local d’aménagement intercommunal et du premier programme d'actions.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

CLAIR de la Brie des Morin : projet de territoire, contrat et programme d'actions pour l'année 2012.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au débat public sur l'aménagement à grand gabarit de la Petite Seine.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au débat public sur le projet d'aménagement de la Bassée.

Date : 27/01/2012

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Ressources Internes.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Communication.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : création d'emplois permanents.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : Créations d'emplois non permanents.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : attribution de subventions.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Régime des astreintes et indemnisation des régisseurs d'avances et de recettes, et de leurs mandataires suppléants à la Direction des Transports.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention conclue avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2012.

Date : 27/01/2012

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bubget Primitif 2012 : Mobilités.

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contribution du Département au débat public sur la ligne à grande vitesse Paris-Orléans-Clermont-Lyon (LGV POCL).

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport Pep's : projet d'avenant n°2 à la convention partenariale.

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Lignes Seine-et-Marne Express - Projets d'avenants aux conventions partenariales.

Date : 27/01/2012

Numéro : 3/04

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