Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole d’accueil d’urgence de mineurs en dehors des heures d’ouverture des services départementaux.

Date : 27/01/2012

Numéro : 4/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Politique départementale en faveur de l'Education et de la Formation.

Date : 27/01/2012

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Coopération internationale et affaires européennes.

Date : 27/01/2012

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2012 : Politique Jeunesse, Sports et Loisirs.

Date : 27/01/2012

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives têtes de réseau départemental.

Date : 27/01/2012

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme et des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération de mise aux normes d'accessibilité aux personnes handicapées des collèges et des bâtiments départementaux

Date : 27/01/2012

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Impact des fermetures, ouvertures et fusions d’écoles élémentaires sur la sectorisation des collèges Robert Doisneau de Dammarie-les-Lys, Condorcet et Jean Moulin de Pontault-Combault, Nicolas Fouquet de Mormant, Pierre Roux de Château-Landon et Vasco de Gama de Saint-Pierre-les-Nemours.

Date : 27/01/2012

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des logements de fonction dans les collèges publics du Département, dans le cadre de concessions de logements par nécessité absolue de service, utilité de service et conventions d'occupation précaire.

Date : 27/01/2012

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement de budget prévisionnel 2012 du collège Georges Brassens à Brie-Comte-Robert.

Date : 27/01/2012

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement primaire et maternel - Fonds E.CO.LE. - Modification des critères d'éligibilité.

Date : 27/01/2012

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Tourisme.

Date : 27/01/2012

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2012 : Culture.

Date : 27/01/2012

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : Archives, Patrimoine et Musées départementaux.

Date : 27/01/2012

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : budget annexe du service GAIA.

Date : 27/01/2012

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la demande d'officialisation du 19 mars comme journée de commémoration des Victimes de la guerre d'Algérie.

Date : 27/01/2012

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2012 : budget annexe boutiques de Blandy-les-Tours et des musées.

Date : 27/01/2012

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant financier à la convention d'objectifs signée entre le Département et Seine-et-Marne Tourisme.

Date : 27/01/2012

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2012 (Budget Principal).

Date : 27/01/2012

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2012 : Domaine "Finances/Dette et opérations financières"

Date : 27/01/2012

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2012 : Domaine "Sécurité des biens et des personnes".

Date : 27/01/2012

Numéro : 7/03

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