Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Indemnités de fonction des titulaires de mandats départementaux.

Date : 15/04/2011

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Frais de mission et de représentation du Président du Conseil général.

Date : 15/04/2011

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence

Date : 15/04/2011

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation de la Commission Permanente. Détermination du nombre des Vice-Présidents et des autres membres de la Commission Permanente.

Date : 31/03/2011

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation de la Commission Permanente. Election des membres de la Commission Permanente.

Date : 31/03/2011

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences à la Commission permanente.

Date : 31/03/2011

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil général. (Dispositions générales - Marchés publics - ENS - FSL).

Date : 31/03/2011

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil général en matière d’emprunts, de réaménagements de la dette, d’instruments de couverture du risque financier, et d’instruments de gestion de la trésorerie.

Date : 31/03/2011

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil général en matière de placements.

Date : 31/03/2011

Numéro : 0/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Formation des Commissions Techniques et des Finances.

Date : 31/03/2011

Numéro : 0/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Composition de la commission du Règlement Intérieur du Conseil général.

Date : 31/03/2011

Numéro : 0/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 31/03/2011

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election du Président du Conseil Général.

Date : 31/03/2011

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 04/03/2011

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Voeu relatif à l’attribution des permis de forage pour la recherche de pétrole dans notre sous-sol seine-et-marnais.

Date : 04/03/2011

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et Aéroports de Paris (ADP).

Date : 04/03/2011

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la réduction de la pollution sonore en Seine-et-Marne générées par le trafic aérien de l’aéroport Charles de Gaulle.

Date : 04/03/2011

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement numérique du département : Etude de piquetage. Convention avec la Communauté d'Agglomération de Marne-et-Gondoire.

Date : 04/03/2011

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etude de piquetage - prestation à bon de commande : autorisation donnée au Président pour signer l'avenant n°1 à la convention avec la Communauté de Communes du Pays de Seine relative aux conditions de financement de l'étude de piquetage fin.

Date : 04/03/2011

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'étude prospective sur la pérennité de l'activité et des espaces agricoles sur les cantons de Dammartin-en-Goële, Mitry-Mory et Claye-Souilly.

Date : 04/03/2011

Numéro : 1/04

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