Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux collèges - Maîtres d'apprentissage en restauration - année 2010.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat pluriannuelle avec l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré de Seine-et-Marne.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Associations sportives scolaires U.S.E.P. - Approbation de nouveaux critères d'attribution des subventions.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rencontre annuelle du sport - adhésion à l'association "Agence Pour l'Education par Le Sport" (APELS) - Intervention d'un expert.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances.

Date : 26/11/2010

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Festival Dépayz'Arts : conventions de partenariat avec la SNECMA, l'AJECTA, la Galleria Continua et la Ferme du Buisson.

Date : 26/11/2010

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2012 entre le Département et la ville de Provins pour la restauration de monuments historiques.

Date : 26/11/2010

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décision Modificative n° 2 pour l'exercice 2010.

Date : 26/11/2010

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président en matière de placements.

Date : 26/11/2010

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Voeu relatif au financement des allocations universelles de solidarité.

Date : 26/11/2010

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place du second emprunt de la convention globale de financement accordée à Aménagement 77 pour financer l'aménagement de la ZAC Centre Bourg à Saint-Thibault-des-Vignes.

Date : 26/11/2010

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ajustement de la contribution départementale au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-et-Marne pour l'année 2010.

Date : 26/11/2010

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers - Année 2010.

Date : 26/11/2010

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : répartition en faveur des communes défavorisées (rôles 2009).

Date : 26/11/2010

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition en faveur des E.P.C.I. défavorisés - Rôles généraux 2009 et supplémentaires.

Date : 26/11/2010

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle de la Seine-et-Marne. Prélèvements 2010. Détermination des Départements éligibles à la répartition du fonds.

Date : 26/11/2010

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - rapport d'activité 2009

Date : 15/10/2010

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le projet de modification des limites communales entre Nandy et Seine-Port.

Date : 15/10/2010

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Département sur le projet de délimitation du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Marne et Chantereine

Date : 15/10/2010

Numéro : 1/03

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