Flash info Information Accueil restreint au musée-jardin Bourdelle Plus d'information L'accueil au musée jardin Bourdelle est modifié pour des raisons techniques, seul le jardin est complétement accessible. Le 26 juillet 2024 En savoir plus sur le musée
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif pour l'exercice 2022 (Budget principal et budgets annexes) Date : 16/12/2021 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Evolution de la charge nette des allocations individuelles de solidarités (APA, RSA, PCH) Date : 16/12/2021 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget Primitif 2022 - Domaine "Finances/Dette et opérations financières" et délégation de compétences au Président pour les opérations financières en matière de dette et de gestion de trésorerie au titre de l'exercice 2022. Date : 16/12/2021 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget Primitif 2022 - Domaine "Sécurité des biens et des personnes". Date : 16/12/2021 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2022 : Communication. Date : 16/12/2021 Numéro : 7/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2022 - Ressources internes. Date : 16/12/2021 Numéro : 7/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Organisme associé à l’action départementale : attribution d’une avance à valoir sur la subvention à Initiatives 77 au titre de l’exercice 2022 Date : 16/12/2021 Numéro : 7/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de mise à disposition de moyens et prestations de service par le Département de Seine-et-Marne et le Groupement d'Intérêt Public ID77. Date : 16/12/2021 Numéro : 7/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Création d'un fonds d'aide en faveur de l'équipement des polices municipales et de la vidéoprotection Date : 16/12/2021 Numéro : 7/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel Départemental : modification, suppression et création d'emplois permanents et non permanents, mise à jour du tableau des emplois. Date : 16/12/2021 Numéro : 7/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Action sociale en faveur des agents du Département : attribution d'une participation aux frais liés à la protection sociale complémentaire au titre de la santé. Date : 16/12/2021 Numéro : 7/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n°2 à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire "prévoyance". Date : 16/12/2021 Numéro : 7/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place du référent déontologue laïcité et alerte éthique au sein du Département de Seine-et-Marne. Date : 16/12/2021 Numéro : 7/16
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion à la Centrale d’Achat du Groupement d’Intérêt Public du Réseau des Acheteurs Hospitaliers. Date : 16/12/2021 Numéro : 7/17
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur d'Habitat 77 (acquisition en VEFA de 22 logements à Combs-la-Ville) Date : 16/12/2021 Numéro : 7/18
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt en faveur d'Habitat 77 (construction de 58 logements à Combs-la-Ville) Date : 16/12/2021 Numéro : 7/19
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Aides aux Investissements Environnementaux et Mesures agro-environnementales et climatiques en faveur de la Biodiversité. Date : 10/12/2021 Numéro : 1/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM) - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention. Date : 10/12/2021 Numéro : 1/01