Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fondation du patrimoine : approbation du versement de la subvention correspondant aux dossiers labellisés dans le cadre de la convention 2021.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la mémoire, de l'entraide et des anciens combattants au titre de l'année 2021. 2ème répartition

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Autorisation d'occupation précaire du parc du musée de Préhistoire d'Île-de-France à Nemours au profit du collège Arthur Rimbaud de Nemours et modalités de cette mise à disposition pour la mise en œuvre de l'activité Apiculture.

Date : 10/12/2021

Numéro : 2/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Projets jeunesse 11/25 ans : 2ème répartition 2021.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 6ème répartition 2021.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux Sections Sportives Scolaires - Attribution de subventions.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien à la natation en 6ème - Attribution de subventions.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives civiles - 4ème répartition 2021.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux manifestations sportives (quatrième répartition).

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au fonctionnement des comités sportifs départementaux : attribution complémentaire pour les actions des conseillers techniques départementaux (CTD).

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux grands événements sportifs.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au sport de haut niveau : bourses individuelles pour 5 athlètes entrant en 1ère année en pôle espoir (2nde répartition), aides complémentaires en faveur de 2 équipes de haut niveau, et défis sportifs avenir "jeunes".

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Paris 2024 -Team 77 : Seine-et-Marne, destination olympique. Attributions de subventions 2021

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Participation départementale aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en matière de petits équipements sportifs - attribution de plusieurs subvention et transfert d'une subvention 2020.

Date : 10/12/2021

Numéro : 3/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Validation des résultats de l'appel à projets relatif au développement de parcours d'accès à l'emploi pérenne 2022/2024.

Date : 10/12/2021

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Réalisation d'une cartographie de l'offre d'insertion et attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Solinum.

Date : 10/12/2021

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subvention départementale pour l'amélioration de l'habitat pour l'autonomie et le maintien dans le logement.

Date : 10/12/2021

Numéro : 4/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution d’une participation de fonctionnement 2021 dans le cadre de la création d’un Pôle « Art & Handicap » en Seine-et-Marne soutenue par le Collectif Scènes 77.

Date : 10/12/2021

Numéro : 4/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Dispositif de soutien financier aux services de maintien à domicile affiliés à la Convention Collective de Branche de l’aide, de l’accompagnement des soins et des services à domicile (BAD) par la mise en œuvre de l’avenant 43.

Date : 10/12/2021

Numéro : 4/05

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