Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Participation départementale aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège.

Date : 07/12/2020

Numéro : 5/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'aide départemental au maintien de l'emploi sportif - 3ème répartition.

Date : 07/12/2020

Numéro : 5/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au sport de haut niveau : attribution des aides complémentaires aux équipes de sports collectifs jeunes, séniors et handisport.

Date : 07/12/2020

Numéro : 5/15

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux manifestations sportives et grands événements sportifs (quatrième répartition 2020).

Date : 07/12/2020

Numéro : 5/16

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

COVID - Fonds de soutien culturel.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Développement de l'éducation artistique et culturelle dans les collèges seine-et-marnais.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subventions en faveur du développement culturel : dernière répartition de subventions au titre de l'exercice 2020.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution d'une subvention au titre de l'équipement matériel et mobilier - réhabilitation de la Médiathèque de Nemours.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat territoire-lecture en partenariat avec la DRAC Ile-de-France - Communauté de communes de la Brie des rivières et châteaux.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Aide aux entreprises de spectacle cinématographique.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Appel à projets « Fonds de développement touristique » 2020. Première répartition.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique de valorisation des parcs et jardins de Seine-et-Marne.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution des subventions 2020 aux associations patrimoniales et archéologiques - 3ème répartition.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine mobilier.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fondation du Patrimoine : approbation du versement de la subvention correspondant aux dossiers labellisés dans le cadre de la convention 2020.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et la Direction des Musées cantonaux - Canton du Valais (Suisse).

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Avenant au contrat d'autorisation de reproduction des documents des Archives départementales avec le Centre Français d'exploitation du droit de copie (C.F.C.).

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/13

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention aux associations d'histoire et de généalogie - 2éme répartition.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/14

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Deuxième répartition de la subvention départementale aux associations œuvrant dans le domaine de la mémoire, de l'entraide et des Anciens Combattants au titre de l'année 2020.

Date : 07/12/2020

Numéro : 6/15

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds départemental d'urgence en soutien aux commerces de proximité seine-et-marnais - Attribution des subventions.

Date : 07/12/2020

Numéro : 7/01

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