Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des limites territoriales de la commune de Coutevroult.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d'une Convention relative à la gestion en paiement dissocié par l'ASP du cofinancement par le FEADER des aides LEADER du Conseil départemental de Seine-et-Marne dans le cadre du Programme de développement rural de la Région Île-de-France.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat de territoire Eau et Climat de la nappe de Champigny.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne - Mise à jour de décembre 2019.

Date : 19/12/2019

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2019 Ressources Internes.

Date : 19/12/2019

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : création et modifications d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 19/12/2019

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transposition du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) au cadre d’emploi des biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux.

Date : 19/12/2019

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Comité des Œuvres Sociales du Conseil départemental de Seine-et-Marne au titre de l'année 2020.

Date : 19/12/2019

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux unions syndicales de salariés de Seine-et-Marne.

Date : 19/12/2019

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2020 - Mobilités Routes.

Date : 19/12/2019

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2020 - Transports.

Date : 19/12/2019

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la délégation de compétence en matière de transport scolaire et approbation de l'avenant n° 8 à l'actuelle convention de délégation de compétence en matière de transport scolaire.

Date : 19/12/2019

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Commission d'Indemnisation Amiable (CIA) dans le cadre des travaux du T ZEN 2 - Règlement.

Date : 19/12/2019

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

TCSP Esbly - Val d'Europe : convention de financement relative aux études d'Avant Projet (AVP).

Date : 19/12/2019

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Routes départementales (RD) 84 et 86 - Contournement Nord de Courtry - Dossier de prise en considération.

Date : 19/12/2019

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réaménagement des Routes départementales 199 et 370 dans le cadre de la création de la ZAC « Les Hauts-de-Nesles » à Champs-sur-Marne. Dossier de prise en considération.

Date : 19/12/2019

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Routes départementales (RD)142, 132 et 64 - Aménagement d'un giratoire au carrefour de la Glandée sur le territoire des communes de Fontainebleau, Dammarie-les-Lys et Villiers-en-Bière. Dossier de prise en considération.

Date : 19/12/2019

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif de l'insertion pour 2020.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif Habitat 2020.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2020 : Autonomie.

Date : 19/12/2019

Numéro : 4/03

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