Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tarification des spectacles au château de Blandy-les-Tours.

Date : 19/12/2019

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2020 (Budget Principal et budgets annexes).

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2020 - Domaine "Finances/Dette et opérations financières" et délégation de compétences au Président pour les opérations financières en matière de dette et de gestion de trésorerie au titre de l'exercice 2020.

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2020 - Domaine "Sécurité des biens et des personnes".

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2020 : Financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA, PCH).

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2020 : Communication.

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Le Département de Seine-et-Marne solidaire de la commune du Teil en Ardèche.

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organismes associés à l'action départementale : attributions d'avances à valoir sur les subventions au titre de l'exercice 2020.

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement à l'Union des Maires de Seine-et-Marne au titre de 2019.

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Association des Maires Ruraux de Seine-et-Marne (subvention de fonctionnement complémentaire au titre de l'année 2019).

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM 3F Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 30 logements à Cesson).

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Fondation "Centre d'Orientation Sociale" (COS) Alexandre Glasberg (Réhabilitation de l'EHPAD COS Le Manoir à Chelles).

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGISTART (transfert de deux prêts PLS de Dexia Crédit Local à la Caisse des Dépôts et Consignations).

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société d'Economie Mixte Aménagement 77 pour l'aménagement de la ZAC des Collinettes à Vernou-la-Celle-sur-Seine.

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la Société Anonyme d'HLM CDC Habitat Social (acquisition en VEFA de 8 logements à Combs-la-Ville).

Date : 19/12/2019

Numéro : 7/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2019.

Date : 15/11/2019

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 3 septembre au 16 octobre 2019.

Date : 15/11/2019

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er juin et le 31 août 2019.

Date : 15/11/2019

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département pour siéger au sein du Foyer de l'enfance de Luzancy

Date : 15/11/2019

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au projet de loi de finances pour 2020 présentée par les élus du groupe majoritaire.

Date : 15/11/2019

Numéro : 0/05

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