Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite des partenariats du Département avec la Chambre d'agriculture de région Ile-de-France et la Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles (FDSEA).

Date : 02/02/2018

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de la Seine-et-Marne - Mise à jour 2017.

Date : 02/02/2018

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande d’autorisation de sollicitation de financement auprès de l’ADEME.

Date : 02/02/2018

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Poursuite des partenariats du Département avec les associations Aquifère des calcaires de Champigny-en-Brie (AQUI'Brie) et le Laboratoire régional de suivi de la faune sauvage (LRSFS).

Date : 02/02/2018

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désaffectation et déclassement du domaine public départemental de divers biens immobiliers.

Date : 02/02/2018

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession du pavillon situé 45 rue Eugène Gonon à Melun.

Date : 02/02/2018

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux/Roissy – Barreau RN3/RN2. Acquisitions foncières sur le territoire des communes de Claye-Souilly et Fresnes-Sur-Marne.

Date : 02/02/2018

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 216e, RD 216 et RD 96. Mise à niveau et sécurisation des itinéraires de desserte Est de la commune de Tournan-en-Brie. Approbation d'un dossier programme et d'une convention de participation entre la société Nantour et le Département.

Date : 02/02/2018

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transfert des emprises de la piste cyclable reliant la rue de Souilly au Canal de l'Ourcq sur le territoire de la commune de Claye-Souilly, du domaine public départemental au domaine public communal.

Date : 02/02/2018

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ligne Express : Développement de l'offre de la ligne Express n° 20 : avenant n° 2 à la convention partenariale.

Date : 02/02/2018

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Définition de la subvention départementale de la carte Imagine R scolaire pour l'année 2018/2019.

Date : 02/02/2018

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Groupe hospitalier Sud Ile de France relative au centre de planification et d'éducation familiale hospitalier.

Date : 02/02/2018

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'adhésion au dispositif de tiers payant des cotisations et contributions des bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) et de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) utilisant le Chèque Autonomie 77.

Date : 02/02/2018

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Financement des Pôles Autonomie Territoriaux

Date : 02/02/2018

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reconduction du partenariat entre le Département et Initiatives77 par une convention-cadre 2018-2020 et attribution des subventions pour 2018.

Date : 02/02/2018

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs et de moyens entre l'Etat et le Département relative au dispositif des contrats aidés et convention avec l'Agence de Services et de Paiement pour la gestion des contrats à durée déterminée d'insertion pour l'année 2018

Date : 02/02/2018

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocoles d'accord des Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi (P.L.I.E.) du Pays de Meaux et de Melun Val de Seine.

Date : 02/02/2018

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention entre le Conseil Départemental de Seine-et-Marne et l’association de services et de soins d'aide à domicile de MEAUX (ASSAD).

Date : 02/02/2018

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention relative au fonctionnement de l'Etablissement d'Hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) public Le Parc Fleuri à Mormant.

Date : 02/02/2018

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du programme relatif à la maîtrise d'œuvre pour la construction du 5ème collège de Chelles.

Date : 02/02/2018

Numéro : 5/01

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