Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Politique départementale en faveur de l'Éducation.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : politique Jeunesse, Sports et Loisirs.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procédure administrative de création du nouveau collège de Villeparisis.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création de la sectorisation pour le nouveau collège de Villeparisis et modification de la sectorisation des collèges Gérard Philipe et Jacques Monod à Villeparisis et Maria Callas à Courtry.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Le Moulin à vent à Thorigny-sur-Marne, Marcel Rivière et des 4 Arpents à Lagny-sur-Marne, Léonard de Vinci à Saint-Thibault-des-Vignes.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges International et Lucien Cézard dans le cadre de la fermeture du collège François Couperin à Fontainebleau.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Pierre de Montereau, Paul Eluard et André Malraux à Montereau-Fault-Yonne, Rosa Bonheur au Châtelet-en-Brie et Elsa Triolet à Varennes-sur-Seine.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procédure administrative de fermeture du collège François Couperin à Fontainebleau.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation au déficit de fonctionnement des syndicats mixtes d'études, d'aménagement et de gestion (SMEAG) des îles de loisirs régionales de Bois-le-Roi, Buthiers et Jablines-Annet.

Date : 21/12/2017

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Affaires culturelles et Archives départementales.

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2018 : Budget annexe du service Gaia.

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Budget annexe boutiques du château de Blandy-les-Tours et des musées départementaux.

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attribution de subvention à la SCI Valterre (château de Vaux-le-Vicomte).

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation du Prix Départemental de la Chanson.

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation du concours d'écriture de la nouvelle policière.

Date : 21/12/2017

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2018 (Budget Principal).

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Domaine " Finances / Dette et opérations financières " et délégation de compétences au Président pour les opérations financières en matière de dette et de gestion de trésorerie au titre de l'exercice 2018.

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Domaine "Sécurité des biens et des personnes".

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2018 : Financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA, PCH).

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2018 : Communication.

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/05

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