Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organismes associés à l'action départementale - Attributions d'avances à valoir sur les subventions au titre de l'exercice 2018.

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations).

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pluriannuelle entre le Département et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de Seine-et-Marne pour la période 2018 à 2020.

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à l'Association pour la Grande Métropole.

Date : 21/12/2017

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 28 septembre, 5 octobre et 20 octobre 2017.

Date : 24/11/2017

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par la Président du Conseil départemental du 3 octobre au 3 novembre 2017.

Date : 24/11/2017

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés du 1 juillet au 31 août 2017.

Date : 24/11/2017

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de divers organismes.

Date : 24/11/2017

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour/Etat de présence/Etat des votes

Date : 24/11/2017

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport annuel 2017 de développement durable.

Date : 24/11/2017

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département et l'association Seine-et-Marne Environnement.

Date : 24/11/2017

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Evolution du dispositif départemental d'aide aux MAEC biodiversité et attribution d'un complément d’aide.

Date : 24/11/2017

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lutte anti-vectorielle contre le moustique "Tigre".

Date : 24/11/2017

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Institution d’une commission communale d’aménagement foncier dans la commune de Mitry-Mory.

Date : 24/11/2017

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2016.

Date : 24/11/2017

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contournement Est de Roissy - Communes de Compans, Le Mesnil-Amelot, Mauregard et Epiais-les-Louvres (95) - Convention entre le Département et l'État.

Date : 24/11/2017

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme 2017 de répartition du produit 2016 des amendes de Police.

Date : 24/11/2017

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PAM 77 Rapport annuel 2016

Date : 24/11/2017

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tarifs PAM 77 2018 (avenant 5).

Date : 24/11/2017

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes Express : développement de l'offre de la ligne Express n° 34 et de la ligne Express n° 2 : avenants aux conventions partenariales

Date : 24/11/2017

Numéro : 3/05

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