Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignations des représentants du Département au sein de divers organismes.

Date : 24/03/2017

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au barreau routier A4 / RN 36

Date : 24/03/2017

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour/État de présence/État des votes

Date : 24/03/2017

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes de Moret-Seine-et-Loing

Date : 24/03/2017

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Paris-Vallée de la Marne

Date : 24/03/2017

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de deux études relatives au projet de plateforme seine-et-marnaise pour l'approvisionnement de la restauration collective en produits agricoles de proximité.

Date : 24/03/2017

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'un dispositif d'aides aux stratégies locales de développement forestier en Seine-et-Marne.

Date : 24/03/2017

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat d'animation des captages de la vallée du Lunain.

Date : 24/03/2017

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pluriannuelle entre le Département et l’Office de tourisme intercommunautaire relative à la mise en valeur de l’ENS « Le Val du Haut Morin ».

Date : 24/03/2017

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme pluriannuel de titularisation d'agents contractuels du Département.

Date : 24/03/2017

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transposition de certains régimes indemnitaires applicables suite à la création par décrets de nouveaux grades et définition des nouvelles modalités de mise en œuvre.

Date : 24/03/2017

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision des modalités d’indemnisation des médecins agréés siégeant en commission de réforme et au comité médical suite à la reprise, par le Département, de la gestion du secrétariat de ces instances.

Date : 24/03/2017

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat avec la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Seine-et-Marne, la Communauté d'agglomération Melun Val-de-Seine, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Seine-et-Marne, et la Commune de Melun.

Date : 24/03/2017

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds régional de Propreté : Lutte contre les dépôts sauvages sur les routes départementales de Seine-et-Marne. Convention de financement avec la Région Île-de-France.

Date : 24/03/2017

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'un reliquat de redevance communale des mines sur le pétrole en faveur d'opérations d'amélioration de la circulation et de la sécurité routière, en complément du programme 2016 de répartition du produit des amendes de Police.

Date : 24/03/2017

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 228 - RD 33. Aménagement du carrefour en giratoire sur la commune de Boutigny. Dossier de Prise en Considération.

Date : 24/03/2017

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Liaison Meaux-Roissy - Barreau RN3/RN2. Acquisitions foncières sur le territoire des communes de Messy, Claye-Souilly et Compans.

Date : 24/03/2017

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

RD 619 - RD 74a. Aménagement du carrefour en giratoire sur les communes de Provins et Sourdun. Dossier de prise en considération.

Date : 24/03/2017

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

La politique départementale de l'habitat : état des lieux et évolutions proposées.

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture du contingent départemental de logements aux personnes victimes de violence suivies par les associations SOS Femmes 77 et Solidarités Femmes Le Relais 77.

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/02

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