Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention de partenariat 2015-2017 entre le Département et l'O.P.H. 77.

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement des conventions (de fonctionnement et actions spécifiques) avec l'association Initiatives 77.

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adaptation de la loi au vieillissement. Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie - Premières mesures.

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions concernant les Mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion des prestations sociales

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention locale relative à la Carte Mobilité Inclusion

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d'une nouvelle Convention liant le Département de Seine-et-Marne et la Fédération 3977 contre la maltraitance suite à un changement de dénomination de l'association et du Président.

Date : 24/03/2017

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Construction du 5ème collège de Chelles.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Concours Collège Nature

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Contribution du Département aux dépenses de fonctionnement correspondant à la part personnel et à la part matériel des collèges privés associés à l'État par contrat.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Forfait des prestations accessoires accordées aux personnels logés par nécessité absolue de service dans les collèges publics.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des logements de fonction par nécessité absolue de service ou utilité de service au sein des collèges publics du département.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création de la sectorisation pour le nouveau collège de Coubert et modification de la sectorisation des collèges A. Chaussy à Brie-Comte-Robert, Les Capucins à Melun, C. Peguy à Verneuil-l’Etang, M. Laurencin et G. Philipe à Ozoir-la-Ferrière.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Georges Politzer et Robert Doisneau à Dammarie-les-Lys.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges René Barthélémy à Nangis, Rosa Bonheur au Châtelet-en-Brie, Jean Rostand à Bray-sur-Seine, le Montois à Donnemarie-Dontilly et Marie Curie à Provins.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges : Lucie Aubrac à Montévrain, le Vieux Chêne à Chessy et Madeleine Renaud à Serris.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale de soutien en faveur du haut niveau sportif : abrogation des dispositifs précédents et approbation du nouveau dispositif de soutien départemental en faveur du haut niveau sportif.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement à l'UNSS et APSL.

Date : 24/03/2017

Numéro : 5/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, l'association "Seine-et-Marne Tourisme" et le comité départemental de la randonnée pédestre pour l'organisation de la "Rando des 3 châteaux 2017".

Date : 24/03/2017

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision des critères de subventions d'aide en faveur des festivals (musique, théâtre, danse et arts plastiques) et manifestations à rayonnement local.

Date : 24/03/2017

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Révision des critères d'octroi de subventions départementales en faveur des écoles de musique, de danse et d'art dramatique ainsi qu'à la pratique artistique amateur.

Date : 24/03/2017

Numéro : 6/03

Retour en haut de la page