Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés du 1er au 31 octobre 2016.

Date : 15/12/2016

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de divers organismes: Aménagement 77 - Établissement public d'aménagement (ÉPA) de la ville nouvelle de Sénart (ÉPA SENART) - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

Date : 15/12/2016

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative à la fermeture des voies sur berges.

Date : 15/12/2016

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour/Etat de présence/Etat des votes.

Date : 15/12/2016

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2017 : Promotion du territoire.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2017 : Développement local.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Développement territorial - Agriculture.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Protection de l'environnement.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption de la convention territoriale d’exercice concerté des compétences avec la Région Ile-de France et du règlement relatif au nouveau contrat rural

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Seine-et-Marne Développement (SMD) : Agence de développement du département de Seine-et-Marne - Convention de partenariat.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2015.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dans une société commerciale.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique, relative à la mise à disposition de personnels, de prêts de locaux et matériels et de prestations de service, pour l'année 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention avec le Syndicat mixte de Seine-et-Marne Numérique, relative à l'attribution et au versement de subventions d'investissement pour le programmes d'aménagement numérique au titre des autorisations de programmes 2014-2015.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au financement des études de conception et des premières acquisitions foncières pour la mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature d’une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation de l'étude de définition de la plateforme seine-et-marnaise pour la restauration collective.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Société d'économie mixte Énergies POSIT’IF - Bilan 2015.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Natura 2000 : sollicitation d'une aide financière auprès de l'Etat pour l'animation par le Département des sites Natura 2000 'Basse Vallée du Loing' et 'Carrière de Mocpoix'.

Date : 15/12/2016

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017: ressources internes.

Date : 15/12/2016

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : créations d’emplois, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 15/12/2016

Numéro : 2/02

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