Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport 2015-2016 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département de Seine-et-Marne.

Date : 15/12/2016

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec le centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la surveillance médicale des agents du Département pour l'année 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action sociale en faveur du personnel : subvention attribuée au Comité des Oeuvres sociales pour l'année 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession d'une partie du centre d'exploitation de Gretz-Tournan situé 1 rue de Paris à Gretz-Armainvilliers.

Date : 15/12/2016

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 - Mobilités routes.

Date : 15/12/2016

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Transports.

Date : 15/12/2016

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande : Projet de convention de financement du service de transport à la demande du Val Bréon et projet d'avenant à la convention relative au service de transport à la demande de la Communauté de communes Gâtinais-Val de Loing.

Date : 15/12/2016

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à disposition des services du Département au profit du Syndicat mixte 'Seine-et-Marne Numérique' dans le cadre des études et travaux de génie civil liés au déploiement de la fibre optique. Convention avec le Syndicat.

Date : 15/12/2016

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Stratégie de mise en oeuvre du Schéma Directeur d'Accessibilité (SDA) sur les points d'arrêt des lignes prioritaires sur routes départementales (RD) hors agglomération, programmation, coûts et financement.

Date : 15/12/2016

Numéro : 3/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

DSP PAM 77 Rapport annuel 2015.

Date : 15/12/2016

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

DSP PAM 77 - Avenant n° 4.

Date : 15/12/2016

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Insertion et Cohésion Sociale.

Date : 15/12/2016

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Habitat.

Date : 15/12/2016

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Autonomie.

Date : 15/12/2016

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017: Protection de l'enfance.

Date : 15/12/2016

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Prévention médico sociale, aide à la fonction parentale et à l'enfant.

Date : 15/12/2016

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Démographie des professions de santé - Rapport cadre.

Date : 15/12/2016

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide au fonctionnement des maisons de santé universitaire. Attribution de crédits dans le cadre de cinq conventions signées.

Date : 15/12/2016

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Initiatives 77 - Avenant à la convention cadre entre le Département et Initiatives 77 pour le premier semestre 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention annuelle d'objectifs et de moyens entre l'Etat et le Département relative au dispositif seine-et-marnais des contrats aidés et de soutien à l'insertion par l'activité économique pour l'année 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 4/09

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