Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Budget annexe boutiques du château de Blandy-les-Tours et des musées départementaux.

Date : 15/12/2016

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelles orientations de la politique culturelle départementale.

Date : 15/12/2016

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association 'Agence de Développement et de Réservation Touristiques de Seine-et-Marne' dite 'Seine-et-Marne Tourisme' pour l'année 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation du délai de validité de la convention 2012-2014 signée entre le Département et l'association Act'Art.

Date : 15/12/2016

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2017 (Budget Principal).

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Domaine " Finances / Dette et opérations financières " et délégation de compétences au Président pour les opérations financières en matière de dette et de gestion de trésorerie au titre de l'exercice 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017 : Domaine 'Sécurité des biens et des personnes'.

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2017: Financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA, PCH).

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2017: Communication

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec la Région Île-de-France pour le reversement de la CVAE transférée

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organismes associés à l'action départementale - Attribution d'avances à valoir sur les subventions au titre de l'exercice 2017.

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d’information sur la mobilisation des fonds européens par le Conseil départemental de Seine-et-Marne.

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (acquisition en VEFA de 30 logements à Lieusaint).

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM La Résidence Urbaine de France (acquisition en VEFA de 40 logements à Réau).

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne (emprunt complémentaire pour la construction de 37 logements à Lieusaint).

Date : 15/12/2016

Numéro : 7/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal du Conseil départemental du 7 octobre 2016.

Date : 18/11/2016

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 17 septembre au 28 octobre 2016.

Date : 18/11/2016

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés et avenants notifiés du 1er juillet au 30 septembre 2016.

Date : 18/11/2016

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la représentation du Département au sein de l'association Initiatives 77.

Date : 18/11/2016

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion Finances.

Date : 18/11/2016

Numéro : 0/05

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