Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Préparation rentrée scolaire 2016/2017 : règlement départemental, projet de convention partenariale, projet de convention de subdélégation relative à l'organisation de circuits spéciaux scolaires.

Date : 15/04/2016

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Requalification de la RD 10p entre le giratoire Nestlé et le giratoire des Cantines sur le territoire de la commune de Torcy. Convention avec la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne.

Date : 15/04/2016

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative aux modalités de financement au titre de l'aide sociale départementale concernant 20 places au sein du logement-foyer "les Tournelles" au Mée sur Seine, géré par l'association des résidences pour personnes âgées (AREPA).

Date : 15/04/2016

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention relative à la mise en oeuvre d'accompagnement social personnalisé avec gestion des prestations sociales.

Date : 15/04/2016

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de restauration scolaire entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Brou-sur-Chantereine.

Date : 15/04/2016

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif de soutien aux projets jeunesse 11/25 ans.

Date : 15/04/2016

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ecoles multisports - Nouveau dispositif de soutien départemental.

Date : 15/04/2016

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant financier n° 1 à la convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association "Seine-et-Marne Tourisme" pour l'année 2016.

Date : 15/04/2016

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-Verbaux des séances des 18 décembre 2015 et 15 janvier 2016.

Date : 25/03/2016

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 30 janvier au 29 février 2016.

Date : 25/03/2016

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétences au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics - Information sur les marchés publics et avenants notifiés entre le 1er et le 31 décembre 2015.

Date : 25/03/2016

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Département de Seine-et-Marne au sein de divers organismes (Association HUBSTART Paris Région, Université Paris-Est et Commission Régionale de la Forêt et du Bois).

Date : 25/03/2016

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion relative au maintien et au respect des actions engagées en matière de gestion des déchets et dans le cadre du PREDEC.

Date : 25/03/2016

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 25/03/2016

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation d'une troisième convention transitoire pour le soutien au Parc Naturel Régional du Gâtinais français en fonctionnement.

Date : 25/03/2016

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles : Création de deux zones de préemption à Château-Landon. Ajustement de la délimitation de la zone de préemption à Chessy. Approbation de deux conventions avec les Communes de Château-Landon et Chessy.

Date : 25/03/2016

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aides à diverses associations intervenant dans le domaine de la protection de l'environnement.

Date : 25/03/2016

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental : suppressions et modifications d’emplois, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 25/03/2016

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Election des membres du jury de maîtrise d'oeuvre relatif à la rénovation de la SEGPA du collège "Les Aulnes" à Combs-la-Ville.

Date : 25/03/2016

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de parcelles non bâties situées à Lagny-sur-Marne.

Date : 25/03/2016

Numéro : 2/03

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