Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention entre le Département de Seine-et-Marne et l'Office National des Forêts (ONF) relative aux actions menées dans les forêts domaniales et départementales de Seine-et-Marne.

Date : 27/05/2016

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espace Naturel Sensible. Révision de l’aménagement forestier de la forêt Départementale de Doue.

Date : 27/05/2016

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de Charmentray.

Date : 27/05/2016

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre d'une opération d'aménagement foncier sur la commune de Villebéon.

Date : 27/05/2016

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l’ancienne gendarmerie de Rebais.

Date : 27/05/2016

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en matière de transport et de nouvelles formes de mobilité : orientations 2016-2021.

Date : 27/05/2016

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rentrée scolaire 2016/2017 : Modification du montant de la participation familiale sur les circuits spéciaux scolaires pour les élèves du primaire scolarisés en RPI et assimilés. Situation de certains collégiens de la commune de Montévrain.

Date : 27/05/2016

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport scolaire - Rentrée scolaire 2015-2016 - avenant n° 1 à la convention partenariale en matière de transport scolaire avec le Syndicat Intercommunal pour le Regroupement Pédagogique de Savins - Thénisy - Jutigny.

Date : 27/05/2016

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Projets d'avenant aux conventions partenariales des réseaux de transport SIYONNE et COMETE .

Date : 27/05/2016

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au fonctionnement et au financement par le Département du centre de planification ou d'éducation familiale du Centre hospitalier de Marne-la-Vallée.

Date : 27/05/2016

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protection enfance. Abrogation de la délibération du 18 février 2016 "Taux et indemnités".

Date : 27/05/2016

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption de la charte déontologique pour le partage d'informations nominatives dans le cadre du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de Sénart.

Date : 27/05/2016

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à la restauration scolaire des collégiens.

Date : 27/05/2016

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative aux modalités de remboursement à l'Etat des frais de déplacement des personnels des CIO exerçant leurs fonctions dans les centres à financement départemental (période du 1er janvier au 15 juillet 2016).

Date : 27/05/2016

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège.

Date : 27/05/2016

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Soutien du Département à l'association Act'art : présentation du projet 2016 de l'association et prorogation du délai de validité de la convention initiale.

Date : 27/05/2016

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Régime des droits d'entrée et des activités de médiations des cinq musées départementaux et du château de Blandy-les-Tours.

Date : 27/05/2016

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats territoire lecture en partenariat avec la Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France - Avenant aux conventions.

Date : 27/05/2016

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des arts plastiques : subventions en faveur des Arts visuels.

Date : 27/05/2016

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et la restauration du patrimoine monumental : attribution de subventions.

Date : 27/05/2016

Numéro : 6/06

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