Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modalités de financement des collèges de l'enseignement privé sous contrat d'association.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux personnels non enseignants (personnels techniciens, ouvriers et de service) affectés à l'externat - Deuxième répartition.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Validation du programme de travaux 2014, au titre de la participation départementale pour la réalisation de travaux par la Région Ile-de-France au sein de la cité scolaire François Couperin à Fontainebleau.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Manifestations sportives - approbation de nouveaux critères d'attribution de subvention.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et la SARL "Les Productions du Effa" pour l'aide à la réalisation du feuilleton "La Renarde", oeuvre artistique produite dans le cadre des commémorations de la guerre de 1914-1918.

Date : 27/06/2014

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de l'entretien et de la restauration du patrimoine monumental.

Date : 27/06/2014

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention biannuelle de partenariat entre le Département et la Fondation du Patrimoine (2014-2015) et adhésion du Département à la Fondation du Patrimoine.

Date : 27/06/2014

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Act'art" pour l'exercice 2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Les arts en boule" au titre de l'exercice 2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariat avec l'association " Cultures du Coeur Seine-et-Marne".

Date : 27/06/2014

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Dispositif d'aides au fonctionnement en faveur des bibliothèques.

Date : 27/06/2014

Numéro : 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture : attribution de subventions.

Date : 27/06/2014

Numéro : 6/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention pour l'opération "Les Portes du Temps" au château de Champs-sur-Marne, édition 2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 6/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tourisme pour tous : nouveau dispositif "Vacances pour tous en Seine-et-Marne 2014".

Date : 27/06/2014

Numéro : 6/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'Institut Français du Tourisme Paris-Est Fontainebleau.

Date : 27/06/2014

Numéro : 6/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Première Décision Modificative 2014 pour le Budget principal et les budgets annexes.

Date : 27/06/2014

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Coefficient multiplicateur de la Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité pour 2015.

Date : 27/06/2014

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de COALLIA Habitat (extension de l'EHPAD de La Grande Paroisse).

Date : 27/06/2014

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM la Résidence Urbaine de France (modification des accords de principe de la CDC pour l'opération de Cesson).

Date : 27/06/2014

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM LOGIVAM (acquisition de 54 logements à Savigny-le-Temple).

Date : 27/06/2014

Numéro : 7/05

Retour en haut de la page