Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Plan Climat Energie Départemental : bilan des émissions de gaz à effet de serre 2013, bilan du plan d’actions 2012/2013, adoption du plan d’actions 2014/2015.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation des rapports de l'Observatoire de l'Eau et du bilan 2013 des actions du Plan Départemental de l'Eau 2012 - 2016.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général sur le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (P.A.G.D.), le règlement et l'évaluation environnementale du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.A.G.E.) des Deux Morin.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Conventions de partenariat relatives au programme d’étude sur la biodiversité en Seine-et-Marne.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Conventions relatives à l'animation d'Espaces Naturels Sensibles départementaux.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espace Naturel Sensible (ENS) « Le Chemin des Roses » – Renouvellement de la convention pluriannuelle de gestion de l’ENS avec le Syndicat Intercommunal du Chemin des Roses.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne, le Centre régional de la propriété forestière d’Ile-de-France et du Centre et le Groupement de développement forestier de Seine-et-Marne.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l’association foncière pour la réalisation de travaux connexes à l’aménagement foncier agricole et forestier de Compans et Mitry-Mory.

Date : 27/06/2014

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'activités des services 2013.

Date : 27/06/2014

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Jury de maîtrise d'oeuvre relatif au programme de construction d'un collège à Montévrain.

Date : 27/06/2014

Numéro : 2/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme relatif à la réalisation de divers travaux dans les musées départementaux de Seine-et-Marne.

Date : 27/06/2014

Numéro : 2/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois.

Date : 27/06/2014

Numéro : 2/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Détermination du nombre de membres siégeant au Comité Technique (CT) et au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).

Date : 27/06/2014

Numéro : 2/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l'année 2013.

Date : 27/06/2014

Numéro : 2/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession de l'ancien logement de fonction sis 22 rue des Bertagnes à Rubelles.

Date : 27/06/2014

Numéro : 2/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du schéma départemental de stations multimodales de covoiturage.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement d'une station multimodale de covoiturage d'intérêt départemental, au carrefour entre la RD 231 et la RD 402 sur le territoire de la commune de Pézarches. Dossier de prise en considération.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement du Règlement Départemental Transport Scolaire.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Infrastructure de Transport – T Zen 2 Sénart – Melun : Approbation de la déclaration de projet.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention OPTILE rentrée scolaire 2014/2015.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/05

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