Département de Seine-et-Marne
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Info route

Alerte route

La RD105 sur la commune du Pin est fermée jusqu'au 8 juin, en raison d'un effondrement de la chaussée.

Les services mettent tout en œuvre pour remettre la route en état au plus vite.

Le 12 mai 2025

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport à la demande : Projet d’avenant à la convention du service de TAD Seine-Ecole.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions de prise en charge des frais de dossier des forfaits "Améthyste" par la CAMVS et la Commune de Meaux.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement relative à la mise en œuvre des travaux en gare d'Isles-Armentière-Congis.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme 2014 de répartition du produit 2013 des amendes de Police.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Affectation d'une fraction de la redevance communale des mines sur le pétrole aux communes de moins de 2 000 habitants, pour l'entretien de leur voirie. Programme 2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de sensibilisation à la sécurité routière. Attribution de subventions.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation de la viabilité hivernale. Approbation d'une nouvelle convention type à intervenir avec les communes, relative aux opérations de déneigement du réseau départemental de désenclavement.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement d’une section de la RD 31e dans la voirie communale d’Orly-sur-Morin.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transport scolaire de certains collégiens de la commune de Montévrain.

Date : 27/06/2014

Numéro : 3/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sollicitation, auprès de la Préfecture de région d’Île-de-France, d’une délégation de gestion du Fonds Social Européen en subvention globale au titre de l’axe 3 du Programme Opérationnel National FSE pour l’emploi et l’inclusion pour 2014-2020.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux missions locales pour l'année 2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 à la convention de partenariat visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global du PACT Seine-et-Marne pour les années 2013 à 2015.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives à la gestion des terrains de grands passages.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention avec l'espace dynamique d'insertion (E.D.I.) "Cap sourire" et convention annuelle de partenariat avec l'association AURORE.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement des conventions tripartites entre l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, le Département, et diverses maisons de retraite.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2014-2019 entre le Département et l’Association Départementale des Parents et Amis des Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne.

Date : 27/06/2014

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Taux d'évolution des tarifs de la restauration scolaire pour les collèges publics - Année 2014-2015.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions aux collèges - Maîtres d'apprentissage en restauration - année 2014.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée, le collège de l'Arche Guédon et le Département pour l'accueil des collégiens au restaurant de la Communauté.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2014 - Ajustement de la dotation globale de fonctionnement des collèges et répartition de crédits complémentaires.

Date : 27/06/2014

Numéro : 5/04

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