Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conclusion d'un nouveau Contrat Enfance Jeunesse entre le Département et la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance et de la petite enfance.

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la convention de formation obligatoire des assistants maternels agréés entre le Département et le GRETA des Métiers et des Techniques Economiques 77 (GRETA MTE 77).

Date : 20/12/2013

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2013 - Troisième répartition de crédits complémentaires.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux frais de fonctionnement des classes des collèges situés dans des annexes pédagogiques.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement aux fédérations départementales de parents d'élèves.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Retranscription de la sectorisation à la rue de l'ensemble des collèges publics de Seine-et-Marne.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture du collège provisoire de Montévrain et modification de sectorisation des collèges Le Vieux Chêne de Chessy, Madeleine Renaud de Serris et Jean-Baptiste Vermay de Tournan-en-Brie.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges Georges Brassens à Saint-Mard et Europe à Dammartin-en-Goële.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de la sectorisation des collèges de Chelles.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reconduction sur l'année 2013-2014 du dispositif 'Zebrock au bahut en Seine-et-Marne'.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation du dispositif "Passion métiers"

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention de fonctionnement à Acc&ss Paris Île-de-France (anciennement Bureau internationnal des Chercheurs Invités-BiCi) du PRES Universités-Paris-Est.

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reconstruction du collège "L'Arche Guédon" à Torcy : subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise d'Energie (ADEME).

Date : 20/12/2013

Numéro : 5/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création du label et de la charte "Village de Caractère de Seine-et-Marne".

Date : 20/12/2013

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Demande de renouvellement de l'agrément du service départemental d'archéologie.

Date : 20/12/2013

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2014.

Date : 20/12/2013

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture des crédits par anticipation à l'adoption du Budget Primitif 2014 du budget principal.

Date : 20/12/2013

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organismes associés à l'action départementale - Avances à valoir sur les subventions attribuées au titre de l'exercice 2014.

Date : 20/12/2013

Numéro : 7/03

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