Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification d'une garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Antin Résidences le 28 juin 2013.

Date : 20/12/2013

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Garantie d'emprunt en faveur de la SPL Villenoy Chauconin-Neufmontiers (acquisition d'un terrain qui servira à la construction de logements locatifs sociaux à Chauconin-Neufmontiers).

Date : 20/12/2013

Numéro : 7/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbaux des séances des 27 septembre et 18 octobre 2013.

Date : 29/11/2013

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil général du 4 septembre au 31 octobre 2013.

Date : 29/11/2013

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil général en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er juillet et le 30 septembre 2013.

Date : 29/11/2013

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion "faire barrage au racisme".

Date : 29/11/2013

Numéro : 0/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil général au sein de la commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (CDVLLP) et de la commission des impôts directs locaux (CDIDL).

Date : 29/11/2013

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ordre du jour et Etat de présence.

Date : 29/11/2013

Numéro : 0/77

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en conformité avec le règlement budgétaire et financier du Département des conventions relatives aux aides économiques et modification du règlement du Fonds Attractivité.

Date : 29/11/2013

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l’association Seine et-Marne Développement du 5 janvier 2010.

Date : 29/11/2013

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avis du Conseil général de Seine-et-Marne sur le Contrat de Développement Territorial de Noisy-Champs.

Date : 29/11/2013

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Contrat de Développement Territorial de Sénart modifié.

Date : 29/11/2013

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Régional de Lésigny.

Date : 29/11/2013

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Seine-et-Marne 2013.

Date : 29/11/2013

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Partenariat entre l'Office de Tourisme de La Ferté-Gaucher et le Département de Seine-et-Marne relatif à l'activité du Vélorail sur l'Espace Naturel Sensible "Le Val du Haut Morin" (avenant n° 8).

Date : 29/11/2013

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du contrat 2014 - 2018 pour la nappe des calcaires de Champigny et de la convention pluriannuelle d'aide au fonctionnement de l'association AQUI'Brie.

Date : 29/11/2013

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces naturels sensibles - Convention relative à l'animation de l'espace naturel sensible "Le Carreau Franc" à Marolles-sur-Seine.

Date : 29/11/2013

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Espaces Naturels Sensibles - Création d'un périmètre de préemption situé sur le territoire de la commune de Brou-sur-Chantereine.

Date : 29/11/2013

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adhésion du Département à la marque Imprim’Vert®.

Date : 29/11/2013

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel départemental - Mise à jour du tableau des emplois.

Date : 29/11/2013

Numéro : 2/02

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