Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Objectif annuel maximum d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour mineurs et jeunes majeurs, personnes âgées ou handicapées, pour l'année 2012.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des adultes handicapés.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement de la convention tripartite de l'Etablissement Public Gérontologique de TOURNAN EN BRIE.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant à la Convention entre le Département et l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne.

Date : 16/12/2011

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation du programme relatif à l'extension et la réhabilitation du collège "Lucien Cézard" à Fontainebleau et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de sectorisation des collèges Louise Michel de Faremoutiers, Mon Plaisir de Crécy-la-Chapelle, Stéphane Mallarmé de Fontenay-Trésigny et Hippolyte Rémy de Coulommiers.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation du Conseiller général et de son suppléant, appelés à siéger au Conseil d'Administration du collège de Saint-Germain-sur-Morin.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2011 - Troisième répartition de crédits complémentaires.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation aux frais de fonctionnement des classes des collèges situés dans des annexes pédagogiques.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions relatives à l'octroi d'aides à l'investissement pour les collèges privés sous contrat d'association .

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement aux fédérations départementales de parents d'élèves.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention Zebrock au Bahut en Seine-et-Marne.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide à des sportifs de haut niveau - compétitions de référence - soutien aux sélectionnables olympiques.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Participation au déficit de fonctionnement du Syndicat mixte (SMEAG) de la base régionale de plein air et de loisirs de Jablines-Annet.

Date : 16/12/2011

Numéro : 5/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en oeuvre d'une politique départementale en faveur "du Tourisme pour tous".

Date : 16/12/2011

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création aux cotés de l'Etat et du San du Val Maubuée de l'Etablissement Public à Coopération Culturelle "La Ferme du Buisson".

Date : 16/12/2011

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de convention triennale 2012-2014 entre le Département de Seine et Marne et l'Association "Act'Art".

Date : 16/12/2011

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Cession des droits d’auteur et d’exploitation relative à l'exposition « Poses- travail » présentée par le musée départemental des Pays de Seine-et-Marne.

Date : 16/12/2011

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2012.

Date : 16/12/2011

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du Budget Primitif 2012 du Budget Principal

Date : 16/12/2011

Numéro : 7/02

Retour en haut de la page