Flash info Information Accueil restreint au musée-jardin Bourdelle Plus d'information L'accueil au musée jardin Bourdelle est modifié pour des raisons techniques, seul le jardin est complétement accessible. Le 26 juillet 2024 En savoir plus sur le musée
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes du Pays de Nemours – Avenant n°1 au contrat. Date : 19/11/2021 Numéro : 1/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Chelles - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 19/11/2021 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Vaires-sur-Marne - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 19/11/2021 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Lagny-sur-Marne - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 19/11/2021 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Presles-en-Brie - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation. Date : 19/11/2021 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Vernou-la-Celle-sur-Seine - Contrat cadre et programme d'actions. Date : 19/11/2021 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant aux Contrats ruraux (CoR) des Communes de Boissise-la-Bertrand, Coutevroult et Larchant. Date : 19/11/2021 Numéro : 1/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental d'Aménagement - Subvention pour l'aménagement du pôle de formation Georges Guynemer de Meaux. Date : 19/11/2021 Numéro : 1/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Nouvelle convention relative au financement des études de conception et des premières acquisitions foncières pour la mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine. Date : 19/11/2021 Numéro : 1/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant 1 à la convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique relative à l’attribution et au versement de subvention d’investissement pour les programmes d’aménagement numérique : affectation AP 2021 Date : 19/11/2021 Numéro : 1/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Apport en compte courant d'associés au bénéfice de la Société Publique Locale "Plateforme d'approvisionnement de la restauration scolaire de l'Est francilien" pour l'année 2021. Date : 19/11/2021 Numéro : 1/14
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention exceptionnelle aux collèges publics de Seine-et-Marne pour l'achat de capteurs de CO2. Date : 19/11/2021 Numéro : 2/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Approbation de conventions permettant d'attribuer un budget d'autonomie à divers collèges de Seine-et-Marne. Date : 19/11/2021 Numéro : 2/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Intervention financière du Département dans le cadre du nouveau schéma départemental de la Lecture publique : nouvelles orientations et définition des critères d'attribution de subvention et taux d'accompagnement. Date : 19/11/2021 Numéro : 2/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2021 - crédits complémentaires, participation aux frais de fonctionnement des classes de collèges situées dans les annexes pédagogiques et dotations aux lauréats du concours collège innovant. Date : 19/11/2021 Numéro : 2/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur de la valorisation des parcs et jardins de Seine-et-Marne. Date : 19/11/2021 Numéro : 2/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventions aux collèges pour un équipement de contrôle d'accès à la demi-pension - 2ème répartition 2021. Date : 19/11/2021 Numéro : 2/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adoption des statuts modifiés de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "La Ferme du Buisson". Date : 19/11/2021 Numéro : 2/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventions accordées au titre du Fonds Commun des Services d'Hébergement (FCSH) pour l'aide au fonctionnement de la demi-pension des collèges publics - 3ème répartition 2021. Date : 19/11/2021 Numéro : 2/04