Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bâtiments services départementaux et autres - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre la Caisse des dépôts et consignations, gestionnaire du Fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (FNP) et le Département de Seine-et-Marne.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modalités financières de transferts des comptes épargne-temps des agents titulaires du Département.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Assurances, primes et sinistres relatifs aux services départementaux. Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Moyens des services - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prestations sociales réglementaires en faveur du personnel en 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Moyens informatiques et de télécommunication pour les services - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2009 - Direction de la communication.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2009 : Programme "Incendie et Secours".

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Ressources Humaines : Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : créations d'emplois.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du contrat "Prévoyance" souscrit auprès de la Mutuelle Nationale des Fonctionnaires des Collectivités Territoriales.

Date : 27/03/2009

Numéro : 2/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

A104/RN3/RD105 - Réaménagement de l'échangeur de VILLEPARISIS - acquisitions foncières.

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Transports Scolaires - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Reclassement de la RD 50, entre la Place du Traité de Rome et le rond-point de la Porte de Paris, dans la voirie communale de la commune de Lieusaint.

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2009 - Transports Publics et Plan de Déplacements Urbains.

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Voirie départementale - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement relative à l'enquête des cartes Améthystes et Rubis menée par le Syndicat des Transports d'Ile-de-France.

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Prise en compte de la suppression de l'abattement de 20 % sur les charges salariales du personnel de conduite dans le dispositif de conventionnement des lignes de transport de voyageurs - Projets d'avenants.

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Etude relative au projet de quartier de la gare SNCF et d'extension de la gare routière place Gallieni à Melun - Convention de financement.

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/6

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