Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement supérieur et formation - Autres politiques dans le domaine de l'enseignement - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Travaux dans les collèges - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la jeunesse - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des équipements sportifs et socio-éducatifs : Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur du sport - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action internationale. Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux agents Techniques, Ouvriers et de Service.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme d'actions culturelles - Budget primitif pour 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation de dépôt d'une demande de licences d'entrepreneur de spectacles pour le Département de Seine-et-Marne.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Archives, Patrimoine et Musées départementaux. Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Service GAIA. Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget annexe des boutiques des musées départementaux. Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tourisme. Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, le Comité Départemental du Tourisme et le Comité départemental de la randonnée pédestre de Seine-et-Marne, pour l'organisation de l'édition 2009 de la "Rando des 3 châteaux".

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et l'association "Espace du Tourisme Ile-de-France-Seine-et-Marne à Disneyland Resort Paris".

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'Etat - Dispositif du plan de relance de l'économie relatif au FCTVA.

Date : 27/03/2009

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2009 : Programme "Autres interventions - Fonctionnement et Investissement".

Date : 27/03/2009

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2009 : Programme "Dette capital, intérêts, subventions en annuités et avance en garantie d'emprunt".

Date : 27/03/2009

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de Budget Primitif pour l'exercice 2009 (Budget principal).

Date : 27/03/2009

Numéro : 7/4

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