Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

PDU : Contrat d'axe PDU de la ligne Seine-et-Marne Express "Château-Landon - Melun".

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Sensibilisation à la sécurité routière des collégiens, relais de la charte de bonnes pratiques des loisirs motorisés et animation d'une Maison de la Sécurité Routière - convention avec l'Association "Communes en route pour la vie".

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise à disposition du Département du Parc de l'Equipement. Actualisation pour l'année 2009 de la convention passée à ce titre.

Date : 27/03/2009

Numéro : 3/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Réalisation des opérations pour l'insertion professionnelle : Pack Insertion (volet "Ingénierie" et volet "Formations") et Pack Entreprises.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Centre de Ressources et d'Appui et Direction territoriale des solidarités - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Pack Insertion" - Mise en oeuvre de l'évaluation du dispositif Pack Insertion en partenariat avec le Centre d'Etudes de l'Emploi (C.E.E.) et la Délégation Interministérielle à l'Innovation, à l'Expérimentation Sociale et à l'Economie Sociale (D.I.I.E.S.E.S.).

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnes Agées. Crédits de fonctionnement et d'investissement. BP 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Renouvellement du contrat d'objectifs État/Département pour le soutien aux structures d'insertion par l'activité économique.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnes Handicapées. Crédits de fonctionnement et d'investissement. B.P. 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 2 à la convention d'objectifs 2007-2009 visant à formaliser le soutien du Département au fonctionnement global de l'association A.D.I.L. 77.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Insertion, habitat et actions en faveur des gens du voyage - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions aux associations des Gens du voyage Nord-Seine-et-Marne (AGDV 77) et du Rocheton au titre de l'année 2009, en faveur de l'aide au fonctionnement pour les aires de grands passages.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Actions de santé et petite enfance - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds de Solidarité Logement. Conventions de mise en oeuvre du budget 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole d'accord collectif départemental pour le logements des plus démunis.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide Sociale à l'Enfance - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place d'une indemnité d'ancienneté pour les assistants familiaux.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n°2 à la convention cadre régissant les relations entre le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées pour la période 2008-2012.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions à conclure avec les associations mettant en oeuvre les Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé avec gestion des prestations sociales.

Date : 27/03/2009

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Collèges publics et privés - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/1

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