Flash info Information Accueil restreint au musée-jardin Bourdelle Plus d'information L'accueil au musée jardin Bourdelle est modifié pour des raisons techniques, seul le jardin est complétement accessible. Le 26 juillet 2024 En savoir plus sur le musée
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Définition et mise en œuvre d'un bouclier dit de "sécurité" en Seine-et-Marne Date : 19/11/2021 Numéro : 7/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Garantie d'emprunts en faveur de la Société Anonyme 3F Seine-et-Marne (acquisition en VEFA de 29 logements à Cesson). Date : 19/11/2021 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Actualisation des méthodes comptables relatives aux durées d'amortissement des immobilisations. Date : 19/11/2021 Numéro : 7/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Garantie d'emprunt en faveur de CDC Habitat Social (Acquisition en VEFA de 46 logements à Combs-la-Ville). Date : 19/11/2021 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle en faveur des communes et EPCI défavorisés : répartition de la dotation 2021. Date : 19/11/2021 Numéro : 7/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux en faveurs de communes de moins de 5 000 habitants. Répartition de l'acompte 2021. Date : 19/11/2021 Numéro : 7/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention de fonctionnement à l'Union des Maires de Seine-et-Marne au titre de 2021. Date : 19/11/2021 Numéro : 7/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de Seine-et-Marne (UDSP 77) - Année 2021. Date : 19/11/2021 Numéro : 7/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement aux unions syndicales de salariés de Seine-et-Marne. Date : 19/11/2021 Numéro : 7/09
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois - Convention de réalisation pour un projet. Date : 22/10/2021 Numéro : 1/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de de la Communauté de Communes du Pays de Montereau : Convention de réalisation. Date : 22/10/2021 Numéro : 1/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Tzen 2 – Projet de liaison de transport en commun en site propre entre Sénart et Melun. Convention avec l’INRAP relative au diagnostic d’archéologie préventive sur la Commune de Melun. Date : 22/10/2021 Numéro : 1/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Organisation de la viabilité hivernale. Approbation des conventions à intervenir avec des communes volontaires relatives aux opérations de déneigement du réseau départemental de désenclavement. Date : 22/10/2021 Numéro : 1/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Cession d'un véhicule à la société d'assurance de la flotte automobile départementale. Date : 22/10/2021 Numéro : 1/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Dotation globale de fonctionnement des collèges publics - Année 2022. Date : 22/10/2021 Numéro : 2/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Subventions accordées au titre du Fonds Commun des Services d'Hébergement (FCSH) pour l'aide au fonctionnement de la demi-pension des collèges publics - 2ème répartition 2021. Date : 22/10/2021 Numéro : 2/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Prise en charge par le Département des dépenses de gaz et d'électricité des EPLE. Participation des usagers de la demi-pension et des bénéficiaires de concession de logement - Exercice 2022. Date : 22/10/2021 Numéro : 2/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Convention de vidéosurveillance aux abords du Collège "Emile Chevallier" à Souppes-sur-Loing. Date : 22/10/2021 Numéro : 2/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Convention avec l’INRAP pour la réalisation d'un diagnostic d’archéologie préventive dans le cadre des travaux au Collège « Lelorgne de Savigny » à Provins. Date : 22/10/2021 Numéro : 2/05