Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Prise en charge des frais d'accueil d'un résident seine-et-marnais en situation de handicap dans un établissement belge.

Date : 08/02/2021

Numéro : 4/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution d'une subvention départementale pour l'amélioration de l'habitat pour l'autonomie et le maintien dans le logement.

Date : 08/02/2021

Numéro : 4/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Pacte Santé 77 - Attribution de bourses d'aide à l'installation des étudiants seine-et-marnais en maïeutique et en kinésithérapie.

Date : 08/02/2021

Numéro : 4/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention relative au versement de la subvention dédiée à l'organisation d'un évènement vélo de grande envergure, par le Département de Seine-et-Marne à la société Chlorobike.

Date : 08/02/2021

Numéro : 5/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au sport de haut niveau : bourses individuelles attribuées aux athlètes inscrits sur les listes ministérielles de haut niveau 2021 (1ère attribution) et compétitions de référence.

Date : 08/02/2021

Numéro : 5/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 1ère répartition 2021.

Date : 08/02/2021

Numéro : 5/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Politique départementale de développement de la lecture publique : attribution de subvention - Résidences d'auteurs : Benoît VINCENT / Château de Fontainebleau - Adrien THIOT-RADER / Commune de Dammarie-les-Lys.

Date : 08/02/2021

Numéro : 6/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Tarification d'une nouvelle action de médiation - visite guidée virtuelle.

Date : 08/02/2021

Numéro : 6/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention ayant pour objet la coopération numérique entre le Département de Seine-et-Marne et la Bibliothèque nationale de France.

Date : 08/02/2021

Numéro : 6/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Subvention de l’État : Direction régionale des Affaires culturelles d’Ile-de-France pour les commémorations du bicentenaire de la mort de l’Empereur Napoléon Ier.

Date : 08/02/2021

Numéro : 6/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention entre le Département et Orange en faveur de l'innovation pour la valorisation du patrimoine de Seine-et-Marne.

Date : 08/02/2021

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal de la séance du 13 novembre 2020.

Date : 17/12/2020

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 20 octobre au 30 novembre 2020.

Date : 17/12/2020

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 1er juin et le 31 octobre 2020.

Date : 17/12/2020

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion de soutien aux sapeurs-pompiers volontaires sur l'application de l'arrêt Matzak.

Date : 17/12/2020

Numéro : 0/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Motion de soutien aux acteurs du monde culturel pour la réouverture des théâtres, des cinémas et des musées.

Date : 17/12/2020

Numéro : 0/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Développement Local : BP 2021.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2021 - Agriculture.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2021 - Environnement.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2021 : Attractivité du territoire.

Date : 17/12/2020

Numéro : 1/04

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