Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Pays de Nemours - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Territoire de l'ancien Pays Fertois.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 1 au Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de Communes de la Brie Nangissienne.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Meaux - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Mareuil-lès-Meaux - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la Commune de Saint-Pierre-lès-Nemours - Contrat cadre, programme d'actions et conventions de réalisation.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds départemental d’Aménagement – Attribution d’une subvention à la Communauté de Communes du Pays de l’Ourcq.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR).

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification des statuts du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aménagement 77 - Bilan 2018.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilans de l'activité de la SEM Ile-de-France Energies, exercices 2017 et 2018.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Accord de partenariat pour la création du Cercle régional des acteurs de la méthanisation.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Prorogation du Plan Départemental de l'Eau 2017-2021.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport Annuel de Développement Durable 2019 (RADD).

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Territorial Eau & Climat (CTEC) du Bassin versant du Loing porté par l’Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (EPAGE) du Bassin du Loing.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Signature de la charte de la Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau et autres partenaires pour lutter contre les dépôts sauvages en forêt et lisière.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification de l'Espace naturel sensible "La vallée Javot" à Machault.

Date : 15/11/2019

Numéro : 1/18

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans le Département de Seine-et-Marne portant sur l'année 2018.

Date : 15/11/2019

Numéro : 2/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Personnel Départemental : modifications et suppressions d'emplois permanents, mise à jour du tableau des emplois.

Date : 15/11/2019

Numéro : 2/02

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