Département de Seine-et-Marne
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Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Politique départementale en faveur de l'Education et de la Formation.

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique Jeunesse, Sports et Loisirs - Budget Primitif 2011

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Organisation du salon 2011 de la mini-entreprise en Seine-et-Marne.

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Présentation du "Mois des Sports Nature" en Seine-et-Marne (en juin 2011) et validation des procédures d'appel à projets.

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Approbation des contrats types nécessaires aux versements des subventions de fonctionnement.

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives têtes de réseau départemental.

Date : 28/01/2011

Numéro : 5/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2011 : Culture.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Patrimoine.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011: Service GAIA.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011: Budget annexe Boutiques.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Coopération Internationale.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Tourisme.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant financier à la convention d'objectifs signée entre le Département et Seine-et-Marne Tourisme.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Aide départementale en faveur de la reliure, de la restauration et de la numérisation d’archives communales. Fixation d’échéances pour le versement des aides.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenants aux conventions des pôles Touristiques régionaux, entre le Département, la Région Ile-de-France, le Comité Régional du Tourisme et Seine-et-Marne Tourisme.

Date : 28/01/2011

Numéro : 6/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif pour l'exercice 2011 (Budget Principal).

Date : 28/01/2011

Numéro : 7/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Domaine "Finances" - Dette capital, dette intérêts, subventions en annuités, avance en garantie d'emprunt.

Date : 28/01/2011

Numéro : 7/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Domaine "Sécurité des biens et des personnes".

Date : 28/01/2011

Numéro : 7/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2011 : Financement des allocations individuelles de solidarité (APA, RSA, PCH).

Date : 28/01/2011

Numéro : 7/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Bilan des instruments de couverture du risque financier.

Date : 28/01/2011

Numéro : 7/05

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