Département de Seine-et-Marne
Chargement...

Conseil départemental Les délibérations

Rapports, décisions, arrêtés, documents et comptes rendus sont produits par le Conseil départemental qui délibère sur la politique publique de la collectivité. Recherchez sur cette page toutes les délibérations du Département de Seine-et-Marne.

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Désignation des représentants du Conseil Général au sein du Comité Départemental de l'Aide Médicale Urgente et de la Permanence des Soins et des transports sanitaires (CODAMUPS)

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Schéma Départemental de l'Enfance, de l'Adolescence et de la Famille 2011 - 2015.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Gestion des legs affectés à la protection de l'enfance.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Nouvelles modalités de financement pour les établissements pour personnes adultes handicapées. Avenants à la convention-type de financement et aux conventions en cours de validité.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du Réglement Départemental d'Aide Sociale (RDAS), chapitres relatifs à l'aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées et aux personnes vulnérables bénéficiant de Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention liant le Département et l'Association Départementale des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales de Seine-et-Marne pour une durée de trois ans.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées - Quatrième répartition de crédits 2010.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Résiliation de la convention de subvention d'investissement à la maison de retraite publique du Châtelet-en-Brie géré par le Centre Hospitalier de Montereau-Fault-Yonne.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative au dispositif départemental d'instruction, d'orientation et au droit à l'accompagnement des bénéficiaires du R.S.A. et règlement intérieur des équipes pluridisciplinaires du département de Seine-et-Marne.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention expérimentale pour l'accompagnement social des bénéficiaires du R.S.A. "socle majoré" avec enfant(s) de moins de 3 ans, à conclure avec la Caisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne (C.A.F.).

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/09

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions à conclure avec la Caisse d'allocations familiales (C.A.F.) de Seine-et-Marne et la Mutualité sociale agricole d'Île-de-France (M.S.A.I.F.) pour la gestion du revenu de solidarité active (R.S.A.).

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/10

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention d'objectifs relative au dispositif seine-et-marnais des contrats uniques d'insertion (C.U.I.) pour l'année 2011.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/11

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention et règlement intérieur relatifs à la gestion financière et aux modalités de fonctionnement de l'aide personnalisée de retour à l'emploi (A.P.R.E.) en Seine-et-Marne pour l'année 2011.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/12

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Règlement intérieur relatif aux modalités de fonctionnement du fonds d'aide aux jeunes (F.A.J.) en Seine-et-Marne pour 2011.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution d'une subvention au Centre hospitalier de Lagny-Marne-la-Vallée au titre des étudiants en médecine effectuant des stages au sein de l'hôpital dans le cadre de la convention signée avec l'Université de Paris VI.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/14

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance et de la santé.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/15

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subvention à l'association ESPOIR pour le financement d'un poste d'intervenant social au commissariat de la circonscription de sécurité publique de Moissy-Cramayel-Sénart.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/16

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet régional de santé : adresse du Conseil général de Seine-et-Marne à l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France.

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/17

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et l'Association Élan 2

Date : 17/12/2010

Numéro : 4/18

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions pour les travaux locatifs dans les collèges publics au titre de l'exercice 2010 - 2ème répartition.

Date : 17/12/2010

Numéro : 5/01

Retour en haut de la page